Remplaçant dans le 1er degré

TR (titulaire remplaçant, ex brigade – BD -), TR-bis (ex ZIL) et TRS sont 3 postes de remplaçants. Voyons leurs caractéristiques et leurs spécificités…

Clés de compréhension

remplaçant
brigade
zil
TRS
Titulaire de circonscription TC
ISSR

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Index professeurs des écoles ICI.

TR-bis (ex ZIL)

Les enseignants affectés sur ces postes seront appelés à effectuer des remplacements aussi bien en élémentaire et en maternelle qu’en enseignement spécialisé, quelle que soit la nature de leur nomination.

Le « titulaire remplaçant » bis exerce principalement dans la circonscription de son école de rattachement (ou circonscription limitrophe) et remplace en priorité les absences de courte durée (mais pas toujours!). Il est missionné par l’IEN.

TR (ex brigade – BD)

Les titulaires remplaçants -TR- peuvent être amenés à intervenir dans tout le département, sur des remplacements de longue durée en priorité.

NB : il est très rare que l’administration vous envoie à l’autre bout du département. En effet, elle devrait vous verser des indemnités élevés.

Les enseignants affectés sur les postes de “TR” sont rattachés à une école dans une circonscription, mais sont gérés directement par le bureau du remplacement de la DSDEN 33. Les postes sont répartis dans toutes les circonscriptions.

T.R.S

Des postes de Titulaire Remplaçant de Secteur (TRS) sont rattachés à chaque circonscription.

– L’enseignant qui postule et obtient un poste de TRS à titre définitif est rattaché à une école.
– A chaque rentrée scolaire, l’enseignant sera réaffecté sur un ou des supports vacants à titre provisoire de la circonscription. Il remplace le plus souvent les décharge de direction. Les postes sont donc souvent fractionnés.

En savoir plus sur les TRS : lire la suite…

Indemnités : l’ISSR

Les postes de remplaçant (ZIL et BD) ouvrent droit à l’Indemnité de Sujétion Spéciale de Remplacement (ISSR), calculée en fonction de la distance séparant l’établissement d’exercice de l’établissement de rattachement administratif ou de la résidence familiale.

Taux journalier de l’ISSR (brut en euros), mis à jour en Septembre 2022 :

moins de 10 km	15,94 €
de 10 à 19 km	21,04 €
de 20 à 29 km	26,16 €
de 30 à 39 km	30,87 €
de 40 à 49 km	36,86 €
de 50 à 59 km	42,89 €
de 60 à 80 km	49,24 €
par tranche de 20 km en plus	7,34 €

Pour en savoir + sur l’ISSR.

Les remplacements en REP, REP+ et en SEGPA (Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté) peuvent donner droit aux indemnités afférentes. Pour en savoir plus, contactez-nous : c’est par ici.

Je suis remplaçant.e dans une école « en zone rurale » ou « REP », puis-je bénéficier de la bonification ?

Oui, les remplaçants (TR, TR-bis, TRS) ainsi que les membres du RASED rattachés à une école dit « en zone rurale » ou « REP » bénéficient de la bonification s’ils restent 3 ans dans la même école.

Cas particuliers :

– Certains départements ont mis en place des postes de remplaçants rattachés aux circonscriptions pour assurer les compléments de temps partiels ou décharges de direction (TRS, TS, remplaçants secteur, …). Dans ce cas, l’ISSR ne sera pas versée. Mais des indemnités kilométriques pourront être perçues lorsque pour une affectation en dehors de son école de rattachement. voir l’article 8 du BO N°32 du 9-09-2010 sur règlement des frais pour déplacements temporaires.

NB: En cas de difficulté pour percevoir ces indemnités kilométriques, contactez-nous : c’est par ici.

Dans certains départements, ces affectations sur postes fractionnés peuvent donner lieu à des bonifications lors des participations ultérieures au mouvement intra départemental.

– affectation comme remplaçant lors de période de récupération pour exercice à temps partiel :

Lors d’une affectation à temps partiel (de droit ou sur autorisation), il est parfois nécessaire d’effectuer des courtes périodes de récupération pour compléter son service à la hauteur de la quotité obtenue ( atteindre le taux de 80 % par exemple) : si durant ces périodes, l’affectation provisoire est sur un poste de remplacement (ZIL ou BD), les personnels doivent percevoir l’ISSR ou les indemnités kilométriques.

Si nécessaire, contactez-nous : c’est par ici.

– affectations en « sur-nombre » :

A la rentrée scolaire, l’administration peut prononcer des affectations à titre provisoires en sur-nombre et rattachés administrativement dans une circonscription. Les collègues assureront alors des remplacements ou des suppléances ; ils percevront l’ISSR ou les indemnités kilométriques.

Si nécessaire, contactez-nous : c’est par ici.

– recrutement de contractuels pour pourvoir aux vacances de postes :

En l’absence de titulaire remplaçant, l’administration peut parfois recruter directement des contractuels pour une durée déterminée ou pour assurer un remplacement jusqu’à la fin de l’année scolaire. (remplacement de congé maternité, congés longue durée ou congé parental)

Obligation de service des remplaçants en sur-service/sous-service

Tous les remplaçants sont soumis aux mêmes horaires que les autres enseignants du premier degré : 24 heures hebdomadaires devant élèves, 108 h annuelles dont 36 heures d’APC. S’il s’avère que les remplacements d’une semaine ne couvrent pas 24 heures (sous-service), ce temps en moins n’est pas à récupérer plus tard (sur du sur-service par exemple).

En sous-service, ce temps en moins n’est pas à récupérer plus tard.

Circulaire 10-07-2014: Dispositif de récupération des heures d’enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires

Par contre, si les remplacements conduisent à plus de 24 heures devant les élèves pour une semaine, alors ce temps en sur-service doit être récupéré. Les modalités de récupération sont locales (IEN) ; ne pas attendre le mois de juin pour demander à les récupérer ( risque de perdre ce droit), sous forme de journées ou demi-journées .

Sans mission de remplacement, le remplaçant se rend dans son école d’affectation et il doit le signaler au service dont il dépend. En aucun cas, le directeur de l’école ne peut lui confier une suppléance sans accord de l’IEN ou de la DSDEN.

Indemnités de sujétions spéciales de remplacement (ISSR)

Texte de référence: décret 89-825 du 9-11-1989

Cette indemnité est due pour toute suppléance (ou remplacement) hors de son école de rattachement.

Toutefois, un titulaire remplaçant (ZIL ou BD) qui assure le remplacement continu d’un même enseignant pour toute la durée de l’année scolaire ne peut prétendre au versement de l’ISSR ( voir article 2 du décret 89).

Cette indemnité est versée aux taux définis par la direction des affaires financières du ministère de l’éducation nationale, dans la limite d’une indemnité journalière, définie sur la base du trajet le plus court .

Les droits sont calculés à partir de l’école de rattachement.

En application de l’article 2 du décret n° 89-825 qui prévoit que « l’indemnité est attribuée jusqu’au terme de chaque remplacement assuré », seuls les jours de la semaine effectivement travaillés donnent lieu à versement de l’ISSR. (le mercredi matin compte pour une journée)

Les autres indemnités

Dès le 1er jour

Travailler en REP/REP+ donne droit à une indemnité journalière intitulée indemnité sujétions spéciales REP/REP+ et qui correspond à une somme de 4,81 €/ jour en REP et 14,20€ en REP+ (+ part variable).

A la troisième semaine

Travailler en EREA, SEGPA, ERPD donne droit à une prime d’enseignement spécialisé intitulée sur votre fiche de paie indemnité ASH. Elle est versée si le remplacement excède 2 semaines sur le poste et correspond à une somme de 1577,40€ /an (à proratiser). Vous aurez également des heures de synthèse, qui sont rémunérées en tant que PE à hauteur d’environ 24€ / heure, et intitulées sur votre fiche indemnité horaires enseignement.

Vos indemnités pourront avoir deux appellations, rappel année courante ou rappel année antérieure selon le moment où elles apparaîtront sur votre fiche de paye.