Cumul d’activité PE – 1D

Comment demander un cumul d'activité ?

GIRONDE

Documents 2020-2021 : pas de nouveaux documents publiés depuis (dernière vérification nov24, possibilité de vérifier sur l’intranet de la DSDEN33):

Cumul d’activité – Circulaire Fiche 1 et 2

Annexe I Cumul d’activité à titre accessoire pour les enseignants à temps complet ou temps partiel

liste des activités accessoires ici (article 11) Attention, les activités n°10 et 11 doivent être exercées sous le régime micro-social.

Annexe II Cumul d’activité Agent en disponibilité (nouveau formulaire en dec2022 ICI)

Annexe III Cumul d’activité Création ou Reprise d’entreprise enseignants à temps partiel

Annexe IV Poursuite d’activité privée

 

LANDES

Cumul d’activité – Circulaire 2025

Annexe 1 demande d’autorisation de cumul d’activités à titre accessoire

Annexe 2 demande d’autorisation de création/reprise d’une entreprise ou activité libérale

Annexe 3 déclaration d’exercice d’une activité privée dans le cadre d’un départ temporaire ou définitif de la fonction publique