Le Sgen-CFDT Aquitaine souhaite vous faire part de sa réaction et de ses remarques suite au message envoyé par la direction aux 41 enseignants et enseignants-chercheurs faisant l’objet d’une demande de régularisation de leurs cotisations 2019-2023 au régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP).
Dispense CNIL : Dispense n°7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la
dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de
communication externe. (J.O. n°128 du 3 juin 2006)